Unapproved Parts Notification (UPN)

L’Office fédéral de l’aviation civile publie des informations concernant les pièces d’aéronefs non certifiées.

Les «Unapproved Parts» (pièces non approuvées) désignent dans le domaine de l’aviation les pièces et éléments d’aéronefs ainsi que les matières premières et les matières consommables qui n’ont pas été produits, entretenus ou modifiés dans le respect des prescriptions et normes internationales pertinentes ou dont les attestations ont été falsifiées.

Les avis de pièces non approuvées (UPN) étrangers peuvent être consultés auprès des autorités nationales concernées. Les UPN dont l’OFAC ne possède qu’une version imprimée peuvent néanmoins être téléchargés sous forme électronique à partir du lien suivant "UPN étrangers".

Dès qu’un UPN est diffusé, il convient de détecter le matériel non approuvé et de le retirer des magasins et des aéronefs conformément aux procédures décrites dans les manuels d’exploitation.

"Unapproved Parts Notifications" publiés à ce jour par l’OFAC

"Unapproved Parts Notifications" EASA and FAA

Informations complémentaires

Contact

Office fédéral de l'aviation civile OFAC

Gestion de la Sécurité et des risques (SRM)
3003 Bern
Suisse
Fax: +41 58 463 59 83

occurrence@bazl.admin.ch

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