Aéronefs complexes de l'aviation générale

Cette catégorie regroupe les aéronefs qui remplissent une des conditions suivantes :

• Masse maximale au décollage (MTOM) supérieure à 5700 kg 
• Vitesse air vraie maximale supérieure à 250 noeuds (KTAS).

Ces aéronefs doivent être équipés d’un transpondeur Mode S avec fonction ADS-B Out (point AUR.SUR.2005 du règlement d’exécution (UE) 2023/1770) et de TCAS (NCC.IDE.A.140, CAT.IDE.A.155, SPO.IDE.A.131). L’OFAC ne formule aucune recommandation technique pour cette catégorie.