Opérations aériennes non commerciales
Complex aircraft - NCC
Non-commercial operations with complex motor-powered aircraft
Non-complex aircraft - NCO
Exploitations non commerciales d'aéronefs motorisés autres que complexes
Changes at Aircraft Operator
Après la certification initiale ou la déclaration d'opérations aériennes conformément à la partie NCC/SPO, toutes les modifications sous forme d'amendements, d'ajouts ou de suppressions, en particulier dans le domaine de la flotte, du personnel, des politiques d'exploitation, des processus et procédures ou de la documentation, sont désignées comme un changement (change).
Recueil de formulaires
Vous trouverez dans cette liste tous les formulaires qui relèvent du domaine des opérations aériennes.
Guidance Material / Information
L’OFAC publie de «Guidance Material/Information (GM/INFO)» en fonction du type d’exploitation. Ces documents, qui s‘adressent aux exploitants, indiquent les justificatifs et la documentation à fournir, donnent des instructions sur la manière de définir les procédures et les formations et sur la manière de mettre à jour l’OM System.
Bases légales opérations aériennes
Juridiquement, l’exploitation des aéronefs est régie par les accords internationaux et les lois et directives qui en découlent. Des actes normatifs internationaux et des dispositions nationales s'appliquent conjointement.