La Convention sur l'aviation civile internationale, également connue sous les noms de Convention de Chicago, comporte dix-neuf annexes contenant des normes et pratiques recommandées (SARPs) dans le domaine de l'aviation civile.
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Annexe 1: Licences du personnel
OACI Annexe 1, Licences du personnel (PDF, 1 MB, 15.12.2022) Quatorzième édition - Amendment 178
Annexe 2: Règles de l'air
OACI Annexe 2, Règles de l'air (PDF, 2 MB, 13.07.2022)10ème édition - Amendment 46
Annexe 3: Assistance météorologique à la navigation aérienne internationale
OACI Annexe 3, Assistance météorologique à la navigation aérienne internationale (PDF, 11 MB, 09.12.2021)20ème édition - Amendment 80
Annexe 4: Cartes aéronautiques
OACI Annexe 4, Cartes aéronautiques (PDF, 8 MB, 23.12.2020)11ème édition - Amendment 61
Annexe 5: Unités de mesure à utiliser dans l'exploitation en vol et au sol
OACI Annexe 5, Unités de mesure à utiliser dans l'exploitation en vol et au sol (PDF, 563 kB, 30.12.2020)5ème édition - Amendment 17
Annexe 6: Exploitation technique des aéronefs
OACI Annexe 6, Exploitation technique des aéronefs, Partie I - Aviation de transport commercial international - Avions (PDF, 2 MB, 03.07.2023)12ème édition - Amendment 48
OACI Annexe 6, Exploitation technique des aéronefs, Partie II — Aviation générale internationale - Avions (PDF, 1 MB, 03.07.2023)Onzième édition - Amendment 40
OACI Annexe 6, Exploitation technique des aéronefs, Partie III - Vols internationaux d'hélicoptères (PDF, 1 MB, 15.12.2022)Onzième édition - Amendment 24
Annexe 7: Marques de nationalité et d'immatriculation des aéronefs
OACI Annexe 7, Marques de nationalité et d'immatriculation des aéronefs (PDF, 424 kB, 30.12.2020)6ème édition - Amendment 6
Annexe 8: Navigabilité des aéronefs
OACI Annexe 8, Navigabilité des aéronefs (PDF, 1 MB, 20.12.2022)Treizième édition - Amendment 109
OACI Doc 9760, Airworthiness Manual (PDF, 2 MB, 19.07.2021)Fourth Edition, 2020
Annexe 9: Facilitation
OACI Annexe 9, Facilitation (PDF, 1 MB, 01.03.2023)Seizième édition - Amendment 29
Annexe 10: Télécommunications aéronautiques
OACI Annexe 10, Télécommunications aéronautiques, Volume I - Aides radio à la navigation (PDF, 8 MB, 30.12.2020)Septième édition - Amendment 92
OACI Annexe 10, Télécommunications aéronautiques, Volume II - Procédures de télécommunication, y compris celles qui ont le caractère de procédure pour les services de navigation aérienne (PDF, 819 kB, 30.12.2020)Septième édition - Amendment 92
OACI Annexe 10, Télécommunications aéronautiques, Volume III - Systèmes de télécommunications (PDF, 3 MB, 20.12.2022)Troizième édition - Amendment 91
OACI Annexe 10, télécommunications aéronautiques, Volume IV - Systèmes de surveillance et anticollision (PDF, 2 MB, 20.12.2022)Cinquième édition - Amendment 91
OACI Annexe 10, Télécommunications aéronautiques, Volume V - Emploi du spectre des radiofréquences aéronautiques (PDF, 318 kB, 30.12.2020)Troisième édition - Amendment 89
Annexe 11: Services de la circulation aérienne
OACI Annexe 11, Services de la circulation aérienne (PDF, 1 MB, 30.12.2020)Quinzième édition - Amendment 52
Annexe 12: Recherches et sauvetage
OACI Annexe 12, Recherches et sauvetage (PDF, 432 kB, 30.12.2020)Huitième édition - Amendment 18
Annexe 13: Enquêtes sur les accidents et incidents d'aviation
OACI Annexe 13, Enquêtes sur les accidents et incidents d'aviation (PDF, 671 kB, 09.12.2021)Douzième édition - Amendment 18
Annexe 14: Aérodromes
OACI Annexe 14, Aérodromes, Volume I - Conception et exploitation technique des aérodromes (PDF, 4 MB, 15.11.2022)Neuvième édition - Amendment 17
OACI Annexe 14, Aérodromes, Volume II - Hélistations (PDF, 2 MB, 21.12.2022)Cinquième édition - Amendment 9
Annexe 15: Services d'information aéronautique
OACI Annex 15, Services d'information aéronautique (PDF, 1 MB, 09.12.2021)Seizième Edition - Amendment 42
OACI Doc 8126: Manuel des services d'information aéronautique (PDF, 26 MB, 09.12.2021)Sixième édition - Amendment 2
Annexe 16: Protection de l'environnement
OACI Annexe 16, Protection de l'environnement, Volume I - Bruit des aéronefs (PDF, 4 MB, 15.03.2021)Huitième édition - Amendment 13
OACI Annexe 16, Protection de l'environnement, Volume II - Emissions des moteurs d'aviation (PDF, 3 MB, 15.03.2021)Quatrième édition - Amendment 10
OACI Annexe 16, Protection de l'environnement, Volume III – Emissions de CO2 des avions (PDF, 1 MB, 15.03.2021)First Edition
Annexe 17: Sûreté
OACI Annexe 17, Sûreté - Protection de l'aviation civile internationale contre les actes d'intervention illicite (PDF, 1 MB, 21.12.2022)Douzième édition - Amendment 18
Annexe 18: Sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses
OACI Annexe 18, Sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses (PDF, 335 kB, 30.12.2020)Quatrième édition - Amendment 12
Annexe 19: Gestion de la sécurité
OACI Annexe 19, Gestion de la sécurité (PDF, 1 MB, 30.12.2020)Deuxième édition - Amendment 1
Procedures for Air Navigation Services (PANS)
Informations complémentaires
Liens
Les annexes peuvent aussi être commandées auprès de l'OACI. Ils offrent aussi un service d'abonnement:
Documents
Convention relative à l'aviation civile (PDF, 7 MB, 25.01.2010)Neuvième édition, 2006
