L’OM comprend les processus, instructions et informations rédigés conformément aux exigences de l'ORO.MLR.100. Il décrit également les politiques et consignes de travail liées aux opérations de vol et à leur sécurité et destinées au personnel du transporteur aérien. Le contenu de l’OM (y compris les contenus connexes comme le manuel EFB) est révisé et validé conformément aux processus définis dans l’OM.
Teneur du manuel d’exploitation et autres documents
Que doit contenir l’OM ?
Que peut-on faire figurer dans un manuel ou un document distinct (p. ex. GHSM, etc.) ?
Les informations suivantes peuvent figurer dans un document distinct :
- les instructions et informations émanant des transporteurs aériens à l’intention d’autres entreprises et de leur personnel (p. ex. prestataires de services d’assistance en escale) ;
- les informations du transporteur autres que celles mentionnées ci-dessus (p. ex. announcement book) destinées à son propre personnel
Ces documents sont révisés conformément au processus interne au transporteur et ne doivent être soumis à l’OFAC que si ce dernier en fait la demande. Le transporteur garantit la continuité de la conformité (continued compliance) du contenu de ces documents avec le contenu de l’OM.
Les entreprises de transport aérien qui rédigent des documents ou manuels distincts doivent autant que possible les mentionner dans le chapitre approprié (p. ex. point 8.2 de l’OM : « Les informations/instructions à l’intention des prestataires de services d’assistance en escale figurent dans le GHSM »).
Révision du manuel d’exploitation
Les processus de révision applicables sont décrits dans l’OM. Les révisions qui doivent être communiquées mais ne sont pas soumises à approbation préalable sont à soumettre à l’OFAC 30 jours au moins avant leur publication.
Dans le cas des révisions soumises à approbation préalable, le formulaire PRA et la liste de conformité (Compliance List) doivent être adressées à l’OFAC :
| Opération | Formulaire |
|---|---|
| Avions complexes | PRA - Proposed Revision / Amendment Aeroplane (PDF, 1 MB, 21.06.2023) |
| Hélicoptères | PRA - Proposed Revision / Amendment Helicopter (PDF, 1 MB, 25.02.2021) |
Dans le cas de révisions pour lesquelles aucune approbation préalable n’est exigée, le document NMR et la liste de conformité (Compliance List) doivent être adressées à l’OFAC :
Liste de conformité (Compliance List)
| Opération | Formulaire |
|---|---|
| Avions complexes | Compliance List AOC Aeroplane (XLSX, 52 kB, 05.09.2022) - valid à partir de 30.10.2022 |
| Hélicoptères | Compliance List AOC Helicopter (XLSX, 48 kB, 01.02.2023) |
