Les communications techniques (CT) à caractère opérationnel sont des informations de nature générale et généralement sans pertinence directe pour la navigabilité, par exemple sur l'organisation et les processus de la surveillance technique par l'OFAC.
Remarque : Les communications techniques à caractère opérationnel sont actuellement en cours de révision.
Les CT à caractère opérationnel sont remplacées par Part-NCO depuis l'introduction en 2016, pour les aéronefs de l'AESA. Depuis le 1er juillet 2023, Part-NCO s'applique également à certains aéronefs de l'annexe I (voir ordonnance RS 748.127.7) et, par conséquent, les TM sont également remplacées dans ce cas. L'applicabilité est limitée aux aéronefs qui ne sont pas concernés par Part-NCO. Elles restent applicables aux aéronefs de l'annexe I (non-EASA) dans les catégories des ballons et des planeurs. Dans l'attente de la révision finale de ces communications techniques, la présentation ci-dessous, qui traite des équipements minimaux nouvellement réglementés, est disponible.
- CT 02.050-10 (PDF, 42 kB, 30.10.2013)Equipement minimal des avions admis aux vols selon les règles de vol aux instruments (IFR)
- CT 02.050-10, annexe (PDF, 79 kB, 29.10.2013)
- CT 02.050-25 (PDF, 55 kB, 28.10.2013)Les exigences minimales requises pour l’admission d’hélicoptères aux décollages par brouillard au sol ou brouillard élevé
- CT 02.050-40 (PDF, 40 kB, 30.10.2013)Equipement minimal requis pour les vols à vue de nuits (NVFR)
- CT 02.050-70 (PDF, 42 kB, 29.10.2013)Vol dans les nuages avec les planeurs et motoplaneurs
- CT 02.050-90 (PDF, 33 kB, 29.10.2013)Largage de personnes et de charges au moyen de parachutes
- CT 10.010-10 (PDF, 37 kB, 29.10.2013)Exigences minimales pour avions remorqueurs
- CT 10.010-12 (PDF, 38 kB, 29.10.2013)Les cordes de remorquage de planeurs et de banderoles ainsi que les câbles de treuillage
- CT 20.015-15 (PDF, 65 kB, 29.10.2013)La certification des hélicoptères pour le vol aux instruments (IFR) avec atterrisages de catégorie I
- CT 20.015-15, annexe (PDF, 28 kB, 29.10.2013)
- CT 20.140-01 (PDF, 35 kB, 24.07.2017)Obligation d’emport d’un émetteur de localisation d’urgence (ELT) 406 MHz
- CT 65.010-50 (PDF, 31 kB, 29.10.2013)Définition du nombre maximal de passagers dans les ballons
- CT 70.005-10 (PDF, 39 kB, 29.10.2013)Utilisation de carburants de substitution dans les moteurs d'aéronef
