De quoi s’agit-il ?
Les autorités de l’aviation civile internationale, comme l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) et l’Association du transport aérien international (IATA), ont adopté des réglementations strictes face aux passagers indisciplinés et les compagnies aériennes appliquent la tolérance zéro. On entend par passagers indisciplinés des individus dont le comportement perturbateur, violent ou inapproprié nuit à la sécurité et au bon déroulement du vol. Cela peut aller de la simple agitation à des menaces sérieuses mettant en péril l’équipage, les passagers et l’aéronef. Parmi les comportements répréhensibles, citons le refus de suivre les consignes de l’équipage (p. ex. ne pas attacher sa ceinture, fumer malgré l’interdiction), les agressions physiques ou verbales contre l’équipage ou d’autres passagers, l’état d’ébriété accompagné d’un comportement perturbateur, les menaces ou les canulars, y compris les alertes à la bombe ou les allégations fallacieuses concernant l’existence d’un danger. Les contrevenants s’exposent à des amendes et à des poursuites judiciaires, à supporter les coûts induits par leurs agissements (retards, détournement de l’aéronef) et à être bannis des aéronefs de la compagnie.
Illustration
Un passager est pris en train de fumer dans la cabine ou les toilettes. Le personnel de cabine lui fait remarquer que cela est interdit et lui demande de décliner son identité et de présenter son passeport. Il refuse et devient très agressif et violent. Le pilote informe le contrôle aérien qu’il faudra faire appel à la police locale à l’arrivée. Une fois que l’appareil a atterri, le passager est pris en charge par la police. Le passager risque des poursuites judiciaires et d’être mis à l’amende.