On entend par proximité d’aéronefs (AIRPROX) une situation dans laquelle, de l’avis d’un pilote ou du personnel des services de la circulation aérienne, la distance entre des aéronefs ainsi que leurs positions et vitesses relatives ont été telles que la sécurité des aéronefs en cause peut avoir été compromise. Ce type d’incident se produit dans les espaces aériens où aucun minimum de séparation entre aéronefs ne s’applique.
AIRPROX (abréviation de « Aircraft Proximity »)
L’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) a élaboré une classification des événements AIRPROX basée sur les risques effectifs et non sur les risques potentiels. La proximité d’aéronefs est classée comme suit :
A - Risque de collision. Classe de risque d’un cas de proximité d’aéronefs dans lequel il y a eu un grave risque de collision.
B - Sécurité non assurée. Classe de risque d’un cas de proximité d’aéronefs dans lequel la sécurité des aéronefs a pu être compromise.
C - Aucun risque de collision. Classe de risque d’un cas de proximité d’aéronefs sans risques de collision.
D - Risque non déterminé. Classe de risque d’un cas de proximité d’aéronefs dans lequel des renseignements insuffisants, peu concluants ou contradictoires ont empêché de déterminer le risque.
Les événements associés à un risque de collision où la sécurité des aéronefs a pu être compromise doivent être notifiés via le système de compte rendu obligatoire ECCAIRS2 | Report an Occurrence.
En Suisse, il existe un canal supplémentaire distinct, par lequel des incidents graves et des accidents sont signalés au Service suisse d’enquête de sécurité (SESE) : Annoncer un événement aviation - Service suisse d’enquête de sécurité (SESE)
Une proximité d’aéronefs est classée comme événement grave ou AIRPROX de catégorie A en cas de quasi-collisions ayant exigé une manœuvre d’évitement pour prévenir un abordage ou une situation dangereuse et au cas où une action d’évitement aurait été appropriée.
Lorsque les aéronefs ne peuvent éviter la collision, on parle d’abordage en vol (mid-air collision).
Le fait qu'un conflit dans les airs soit classé comme AIRPROX ou comme infraction aux minima de séparation (Separation Minima Infringement, SMI) dépend du type d'espace aérien et des règles de vol auxquelles les deux avions sont soumis. Les définitions d'AIRPROX et de SMI ne sont pas liées au conflit aérien réel ou perçu.
Non-respect des minimums de séparation (Separation Minima Infringement [SMI])
Les autorités fixent les distances verticales et horizontales de sécurité à respecter entre deux aéronefs (dits minimums de séparation). Lorsqu’un pilote n’observe pas les consignes du contrôle aérien, par exemple, ou lorsque le service de la navigation aérienne ne parvient pas à garantir la séparation entre aéronefs, on parle de non-respect des minimums de séparation.
Surveillance et analyse des risques
Les comptes rendus d’événements font tous l’objet d’une surveillance continue des analystes de la sécurité de l’unité Gestion de la sécurité et des risques (SRM) de l’OFAC. En présence d’une accumulation d’événements semblables, l’OFAC déclenche une analyse approfondie des risques. Cette approche permet d’identifier les failles de sécurité en amont et d’adopter des mesures ciblées d’atténuation des risques. L’OFAC s’assure ce faisant que les normes de sécurité les plus élevées sont maintenues.
Airprox Analysis Board Switzerland (AAB)
L’Airprox Analysis Board (AAB) est un groupe de travail interdisciplinaire réunissant, outre l’OFAC, les exploitants de l’infrastructure aéronautique et des usagers de l’espace aérien. Le partage d’expériences et d’informations sur la sécurité fait partie de ses tâches essentielles. Il analyse par ailleurs les cas de proximité d’aéronefs et identifie les dangers systémiques qui auraient échappé à tel ou tel organisme.
L’AAB est fondé sur les normes de l’Annexe 19 OACI et du Manuel de gestion de la sécurité (Doc 9859). Son organisation répond à ces normes internationales, à la politique de l’OFAC en matière de sécurité (Safety Policy) et au Programme national de sécurité Suisse (PNS).
